Réglementations sur les substances chimiques dans les articles TH

04-10-2022

1 jour

Catégorie

Qualité - Contrôle - Réglementation,

Nos formateurs

Denis Couvret

Textile, Fonctionnalisation, Réglementation, REACH
VOIR LE PROFIL

Dates

  • 4 octobre 2022

Objectifs

Vous avez une responsabilité envers la Santé Sécurité du Consommateur lorsque vous mettez des produits Textile-Habillement sur le marché ?

Nos experts vous accompagnent pour vous permettre : de répondre aux obligations réglementaires en termes de risque chimique ; de connaître les actions possibles de mise en conformité de vos articles textiles vis-à-vis des réglementations européennes (REACH, biocides…) et internationales (Chine et US) et ainsi de pouvoir mieux valoriser la qualité de vos produits.

Programme

Principes de la réglementation Santé Sécurité du Consommateur
* Directive générale sur la sécurité des produits

Principes du règlement REACh
* Définitions  » clés  » : substance, article, producteur, utilisateur en aval, distributeur
* Obligations  » articles  »
* Obligations liées à la liste candidate (notification, communication)
* Obligations liées à l’annexe XVII des restrictions
* Sanctions possibles

Passage en revue des principaux critères Santé et Sécurité du Consommateur (Impact, mode de contrôle, réglementation applicable) et des substances concernées appliqués
au secteur textile.

Autres réglementations Européennes
* Biocides
* POP (Polluants Organiques Persistants)

Réglementation USA
* CPSIA
* Spécificités des Etats (Proposition 65 de Californie…)

Réglementation Chinoise
* Normes concernées
* Cahier des charges adultes et enfants

Mise en application
* Bilan des obligations et des substances concernées
* Comment établir un cahier des charges toxicologique pertinent
* Comment contrôler en amont (fournisseurs) et en aval (clients) la conformité règlementaire des marchandises
* Comment anticiper les évolutions sur les contraintes règlementaires liées aux substances dans les articles

Modalités d'évaluation

  • En début de stage :
    • Tour de table pour identifier et valider les attentes des stagiaires
    • Rappel des objectifs du stage
  • En cours de stage :
    • Questions orales pour évaluer et valider en continu les acquis des stagiaires
  • En fin de stage :
    • Questionnaire de satisfaction à chaud

Méthodes pédagogiques

  • Présentation power point
  • Nombreux documents annexes : modèles de lettres pour clients et fournisseurs, exemples de  » RSL  » (Restricted Substances Lists)

Publics Concernés

  • Responsables QSE, acheteurs, juristes
  • IFTH s’engage dans l’accès à la formation des personnes en situation de handicap. Contactez notre référente Handicap (referenthandicap@ifth.org) afin d’aborder vos besoins spécifiques et éventuelles adaptations durant votre parcours de formation.
  • Pas de pré-requis

Étiquettes : fibresidentificationlaboratoire

Prix : 700 €
(Tarif INTER - Tarif INTRA sur devis)

Nombre de places : 20

Niveau : Perfectionnement

Lieu : Ecully

En continuant à utiliser le site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Plus d’informations

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer